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ANSAMBLE-Vos accords

Accord intergenerationnel – Signé le 17/09/2013 Accord intergenerationnel – Signé le 17/09/2013
Accord sur la mise en place du Compte Epargne Temps – Signé le 19/03/2013 Accord sur la mise en place du Compte Epargne Temps – Signé le 19/03/2013
Prevoyance non cadre – Signé le 15/12/2011 Prevoyance non cadre – Signé le 15/12/2011
Avenant N°2 Droit syndical et fonctionnement des IRP – Signé le 04/10/2011 Avenant N°2 Droit syndical et fonctionnement des IRP – Signé le 04/10/2011
Accord GPEC – Signé le 04/10/2011 Accord GPEC – Signé le 04/10/2011
Avenant N°1 Droit syndical et fonctionnement des IRP – Signé le 07/06/2011 Avenant N°1 Droit syndical et fonctionnement des IRP – Signé le 07/06/2011
Accord sur la mobilite professionnelle – Signé le 29/03/2011 Accord sur la mobilite professionnelle – Signé le 29/03/2011
Accord sur l’organisation du temps de travail – Signé le 17/12/2010 Accord sur l’organisation du temps de travail – Signé le 17/12/2010
ARTT – Signé le 17/12/2010 ARTT – Signé le 17/12/2010
Avenant N°3 participation – Signé le 16/11/2010 Avenant N°3 participation – Signé le 16/11/2010
RPS – Signé le 16/11/2010 RPS – Signé le 16/11/2010
Accord de droit syndical et fonctionnement des IRP – Signé le 27/04/2010 Accord de droit syndical et fonctionnement des IRP – Signé le 27/04/2010
Avenant N°1 participation – Signé le 23/11/2007 Avenant N°1 participation – Signé le 23/11/2007

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